COMPAGNIE ROYALE DE TONNELLERIE
Présentation de la marque COMPAGNIE ROYALE DE TONNELLERIE
Déposée le 1 juin 1994 par BRIOLET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE ROYALE DE TONNELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPAGNIE ROYALE DE TONNELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE ROYALE DE TONNELLERIE est expirée depuis le 1 juin 2004.
BRIOLET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29